Commissions

Commission Aménagement du Territoire et Urbanisme

L’adjoint en charge de la commission "Aménagement du Territoire et Urbanisme" est délégué à la mise en cohérence des documents d’urbanisme du territoire, au suivi de la taxe d’aménagement et son évolution, aux réflexions liées aux prospectives dans le domaine de l’aménagement du territoire (périmètre urbain, préservation des surfaces agricoles, dents creuses…), à l’harmonisation des pratiques dans les autorisations d’urbanisme. Il est le référent de la commune à l’échelle du Schéma de Cohérence Territoriale et du Plan Local d'Urbanisme et du PCAET (Plan Climat-Air-Energie Territorial).

La commission se réunit pour émettre des avis sur la mise en cohérence des documents d’urbanisme du territoire, la réflexion sur la taxe d’aménagement et son évolution, les réflexions prospectives dans le domaine de l’aménagement du territoire (périmètre urbain, préservation des surfaces agricoles, dents creuses…), l’harmonisation des pratiques dans les autorisations d’urbanisme.
[ Membres de la commission ]

Christine CÉLO
Daniel TRICOIRE
Yannick MANDIN
Damien BLANCHARD
Émilie CRAIPEAU
Mickaël PELLÉ
Gérard PIET
Daniel COUMAILLEAU
Hélène LALO
Marcel LIMOUSIN

Commission Sports – Loisirs

L'adjoint en charge de la commission « Sports – Loisirs » est déléguée à l’impulsion et au suivi de la politique sportive à l’échelle du territoire, à la coordination de la vie associative sportive du territoire, à la mise en œuvre et au suivi des critères d’attribution de subventions aux associations sportives et de loisirs, à veiller au respect de la politique d’occupation des salles et des équipements sportifs proposée par la commission sports, au suivi des conventions de partenariat, de prêt de matériel (gratuit), de mise à disposition d’équipements sportifs annuels et ponctuels, d’objectifs, d’occupation de salles, au suivi de la construction de la nouvelle salle de sport et sa future occupation.

La commission se réunit pour émettre des avis sur la politique sportive à l’échelle du territoire, les critères d’attribution de subventions aux associations sportives et de loisirs, la politique d’occupation des salles et des équipements sportifs, les besoins en investissement dans le cadre du PPI (Plan Pluriannuel d'Investissement) dans ses domaines.
[ Membres de la commission ]

Nicolas PINEAU
Arnaud BABIN
Bastien HERBRETEAU
Hubert MERCIER
Xavier MICOU
Loïc BOUHINEAU
Jérôme PELLÉ
Daniel MÉTAIS
Sébastien ALLARD
Marcel LIMOUSIN
Freddy CARDINAUD

Commission Enfance – Jeunesse – Scolaire – Périscolaire

L’adjoint en charge de la commission « Enfance – Jeunesse – Scolaire – Périscolaire » est délégué à la coordination à l’échelle du territoire, de la réforme des rythmes scolaires jusqu'au 31 août 2018 et des temps méridiens, des temps périscolaires et extra-scolaires, du transport scolaire, de la politique tarifaire dans ses domaines de délégation, du Conseil Municipal des Jeunes. Il est aussi délégué à la mise en oeuvre de la politique tarifaire de la restauration scolaire et des accueils de loisirs, des critères de versement des subventions aux associations et de l'application des contrats d'association des écoles privées, d'une politique active à destination des jeunes et de la petite enfance.

La commission se réunit pour émettre des avis sur la réforme des rythmes scolaires et ce jusqu'au 31 août 2018, l'organisation des temps méridiens, périscolaire et extrascolaire, le transport scolaire du territoire (organisation, déploiement...), la politique tarifaire dans ses domaines de délégation (restauration scolaire, accueil de loisirs...), les critères de versement de subventions aux associations et écoles privées et exprimer un avis sur les subventions sollicitées dans son domaine de compétence, la mise en oeuvre d'une politique active à destination des jeunes et de la petite enfance, les besoins en investissement dans ses domaines de compétences dans le cadre de l'élaboration et le suivi du PPI (Plan Pluriannuel d'Investissement).
[ Membres de la commission ]

Nathalie BODET
Cécile BÉNÉTEAU
Sabine QUILLAUD
Catherine PINEAU
Fabienne BARBARIT
Mickaël GACHET
Christelle BITAUD
Jean-Paul CROUÉ
Véronique BEAUVAIS
Laurence RULEAU
Marie-Andrée NORMAND

Commission Politique de l’habitat et du commerce, redynamisation des centres bourgs

L’adjoint en charge de la politique de l'habitat et du commerce, redynamisation des centres bourgs est délégué à la création et la commercialisation des lotissements sur Essarts en Bocage dans le cadre des prescriptions du PLUIH, à l'accueil et l'accompagnement de la création et l'implantation des commerces, des artisans et des professions libérales, à la réflexion sur l'évolution des centres bourgs pour maintenir une dynamique commerciale de proximité ou encourager de nouvelles installations, à la réflexion sur la dynamisation des centres bourgs en développant de l'habitat dans le cadre d'une densification et impulser des opérations créatrices de logements dans le cadre des prescriptions du PLUIH. Il est délégué également aux actions en matière d'opportunités foncières dans le cadre des aménagements des quartiers et centres bourgs.


La commission se réunit pour émettre des avis sur la création et la commercialisation des lotissements sur Essarts en Bocage dans le cadre des prescriptions du PLUIH, sur les modalités d'accueil et d'accompagnement à la création et l'implantation des commerces, des artisans et des professions libérales, sur l'évolution des centres bourgs pour maintenir une dynamique commerciale de proximité ou encourager de nouvelles installations, sur la dynamisation des centres bourgs en développant de l'habitat dans le cadre d'une densification et impulser des opérations créatrices de logements dans la cadre des prescriptions du PLUIH. La commission donne également des avis sur les besoins en investissement dans ses domaines de compétences dans le cadre de l'élaboration et le suivi du PPI (Plan Pluriannuel d'Investissement).
[ Membres de la commission ]

Alain BODET
Michel ROY
Henri-Pierre BILLAUD
Astrid VION
Catherine PIVETEAU
Pascale GOBIN
Stéphanie MITARD
Yannick ROUSSEAU

Commission Patrimoine

L’adjoint en charge de la commission "Patrimoine" est délégué au suivi et à la mise en œuvre de la politique de valorisation du patrimoine et sa mise en relation avec l'histoire du patrimoine.

La commission se réunit pour émettre des avis sur le développement et la promotion du patrimoine historique du territoire, la mise en oeuvre et le suivi des critères d'attribution de subventions aux associations relevant de ses compétences. Elle émet également des avis sur les besoins en investissement dans le cadre du PPI (Plan Pluriannuel d'Investissement) dans ses domaines.
[ Membres de la commission ]

Ghislaine ROUSSEAU
Pierrette GILBERT
Geneviève ANDRÉ
René VERONNEAU
Jean-Paul CROUÉ
Sylvie PERHIRIN
Marie-Annick LOISEAU
Elodie SOULARD
Loïc LOUINEAU
Annie ARNAUD

Commission Finances

L’adjoint en charge de la commission « Finances » est délégué au suivi du budget en investissement, au suivi de la fiscalité, au suivi et à la mise à jour de la prospective et de la programmation financière. Il est chargé de représenter le Maire à la commission des Impôts Directs.

La commission se réunit pour émettre des avis sur l’évolution de la fiscalité, l’harmonisation des exonérations et des abattements à l’échelle du territoire, les propositions d’investissement retenues et le PPI (Plan Pluriannuel d'Investissement) proposé, les évolutions des investissements du PPI, le suivi et la mise à jour des prospectives financières.
[ Membres de la commission ]

Michel ROY
Alain BODET
Catherine PIVETEAU
Freddy PIVETEAU
Jean-Octave AUDRIN
Jean-Pierre MALLARD
Jean-Christophe PENAUD

Commission Voirie – Assainissement – Environnement

L’adjoint en charge de la commission « Voirie – Assainissement – Environnement » est délégué à la gestion et les tarifs de l’assainissement collectif jusqu'au 1er Janvier 2019 (compétence intercommunale à cette date), à la coordination et au recensement des besoins en travaux voirie/espaces verts à l’échelle du territoire en lien avec les adjoints ou conseillers délégués des communes déléguées, au suivi des actions dans le domaine de la protection de l’air et de l’eau, à la mise en œuvre des investissements définis dans le PPI dans ses domaines. Il est en charge des relations avec les concessionnaires réseaux.

La commission se réunit pour émettre des avis sur l’harmonisation de la gestion et des tarifs de l’assainissement collectif en lien avec la politique intercommunale, les besoins en travaux voirie/espaces verts à l’échelle du territoire, des propositions des actions dans le domaine de la protection de l’air et de l’eau, des documents d’urbanisme en lien avec la protection de l’environnement (trame verte/trame bleue, zones humides).
[ Membres de la commission ]

Yannick MANDIN
Jean-Pierre RATOUIT
Nathalie SUZENET
Emmanuel LOUINEAU
Geneviève ANDRÉ
Nicolas ROUET
Roger ROULET
Jean-Yves BRICARD
Odile REVEILLER
Michel CLAUTOUR
Freddy CARDINAUD